Commission scolaire de Saint-Hyacinthe

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Conseil d'établissement



Liste des membres 2016-2017

 

Dates des assemblées 2016-2017



Documentation:
Règles de régie interne

Fonctions et pouvoirs du conseil d'établissement: Ce document présente une synthèse des fonctions et despouvoirs des conseils d’établissement. Les éléments qu’il contient sont puisés dans la Loi surl’instruction publique (LRQ, chapitre I,13.3). En cas d’incompatibilité avec le présentdocument, c’est le texte de la Loi qui prime.

Le conseil d'établissement au centre de l'école: Ce document est réalisé par la Fédération des comités de parents du Québec.  



Ordres du jour des assemblées: 

11 octobre 2016

7 novembre 2016

6 décembre 2016

8 février 2017

10 avril 2017

14 juin 2017

Procès-verbaux des assemblées: disponibles sur demande auprès de Mme Annie Michon, secrétaire de l'école secondaire Casavant, 450-773-8403 poste 6268.